Conditions générales de vente

1. Le vendeur

Les présentes conditions régissent la vente des œuvres proposées sur ce site à toute personne physique ou morale. Passer commande vaut acceptation pleine et entière des présentes conditions.

2. Les œuvres

Chaque œuvre proposée est une pièce unique, peinte à la main. Elle est vendue signée et accompagnée d'un certificat d'authenticité.

Les photographies sont les plus fidèles possibles, mais les couleurs peuvent varier légèrement selon l'écran de consultation. Ces variations, inhérentes à la restitution numérique, ne constituent pas un défaut de conformité. Les dimensions annoncées peuvent présenter une tolérance de quelques millimètres, propre au travail manuel.

Une œuvre vendue reste visible sur le site, signalée comme telle, et ne peut plus être commandée.

3. Prix

Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises. TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts. Les frais de livraison sont offerts pour les destinations desservies.

Le prix retenu est celui affiché sur le site au moment de la validation de la commande. Il est vérifié par nos serveurs à cet instant.

4. Commande

La commande est validée après acceptation du paiement. Un email de confirmation récapitulant la commande est envoyé à l'adresse indiquée. Chaque œuvre étant unique, une commande ne peut porter que sur un seul exemplaire de chaque pièce.

Nous nous réservons le droit d'annuler toute commande présentant une anomalie manifeste, notamment en cas d'erreur d'affichage de prix. Le client en serait informé et intégralement remboursé.

5. Paiement

Le paiement s'effectue par carte bancaire, via Stripe, prestataire agréé. Les coordonnées bancaires transitent directement et de manière chiffrée vers Stripe : elles ne sont ni vues, ni traitées, ni conservées par le vendeur.

6. Livraison

Les œuvres sont expédiées à l'adresse indiquée lors de la commande, sous 2 à 3 jours ouvrés de préparation, puis 5 à 10 jours ouvrés d'acheminement. Un numéro de suivi est transmis par email dès l'expédition.

Chaque œuvre est emballée à la main dans un conditionnement de conservation. Le client est invité à vérifier l'état du colis à la réception et, en cas de dommage apparent, à émettre des réserves auprès du transporteur et à nous en informer sous 3 jours.

7. Droit de rétractation

Conformément à l'article L221-18 du Code de la consommation, le client dispose d'un délai de quatorze jours à compter de la réception pour exercer son droit de rétractation, sans motif ni pénalité.

Pour l'exercer, il suffit d'écrire à [Email de contact — à renseigner dans l'intranet]avant l'expiration du délai. L'œuvre doit être retournée dans son emballage d'origine, en parfait état, dans les quatorze jours suivant la notification. Les frais de retour sont à la charge du client.Le remboursement intervient dans les quatorze jours suivant la récupération de l'œuvre.

Ce droit ne s'applique pas aux œuvres réalisées sur commande, nettement personnalisées à la demande du client (article L221-28 3° du Code de la consommation).

8. Garanties légales

Toutes les œuvres bénéficient des garanties légales, indépendamment de toute garantie commerciale :

• la garantie légale de conformité, articles L217-3 et suivants du Code de la consommation, pendant deux ans à compter de la délivrance ;
• la garantie des vices cachés, articles 1641 et suivants du Code civil, pendant deux ans à compter de la découverte du vice.

Les particularités propres au travail manuel — irrégularités de trait, variations de matière, traces de fabrication — font partie de l'œuvre et ne constituent pas un défaut.

9. Données personnelles

Le traitement des données est décrit dans la politique de confidentialité.

10. Litiges et médiation

En cas de difficulté, le client est invité à nous contacter en premier lieu. À défaut de solution amiable, il peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation conformément à l'article L612-1 du Code de la consommation, ou saisir la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges.

Les présentes conditions sont soumises au droit français.